Étendre son activité à l’étranger est un véritable enjeu pour tous les e-commerçants. Le digital permet d’ouvrir les frontières de l’exportation et offre aux commerçants une réelle opportunité d’améliorer leur business. En effet, le e-commerce transfrontières est le segment le plus dynamique du marché avec une croissance annuelle de 25%.

Cependant, livrer à l’international peut s’avérer compliqué si de nombreuses prédispositions ne sont pas prises. C’est notamment le cas en ce qui concerne les questions douanières, qui peuvent être cruciales pour développer son activité e-commerce à l’international et gagner en compétitivité.

Dans cet article, Alexandra Experton et Aude El Malki, vont nous apprendre à maîtriser les questions douanières pour développer votre activité e-commerce à l’international.

Le e-commerce à l’international : les tendances et opportunités

Aujourd’hui, on peut compter jusqu’à 2,7 milliards d’e-acheteurs dans le monde, un chiffre qui a doublé sur les cinq dernières années, dont 331 millions en Europe. Cela représente donc une source très importante de clients potentiels pour les e-commerçants. Néanmoins, même si les entreprises françaises s’exportent de plus en plus à l’international, la France ne récupère seulement que 3% des commandes mondiales. Elle se situe loin derrière l’Allemagne, ou encore la Grande-Bretagne qui sont quant à eux aux alentours des 12%.

Marchés à potentiel hors Union Européenne

La Chine

Le marché chinois représente 500 millions d’e-acheteurs, avec une forte croissance d’achats cross-border (+5,5% entre 2016 et 2017). La France fait partie d’une des destinations préférées des chinois, derrière les Etats-Unis, notamment pour ce qui concerne les produits de luxe.

Accédez à la revue complète  Quelles sont les grandes pratiques e-commerce en Chine ?

La Suisse

Principalement de part sa proximité géographique avec la France, la Suisse est un marché très intéressant, avec 6 millions d’e-acheteurs. De plus, la valeur du franc suisse encourage les habitants à acheter hors des frontières, 64% des Suisses achètent à l’étranger.

Accédez à la revue complète  E-commerce en Suisse : un marché à fort potentiel

Les Etats-Unis et le Canada

Le marché américain avec ses 198 millions d’e-acheteurs est un marché très important pour les français, les américains achetant énormément sur les marketplaces comme Amazon. La livraison gratuite est un critère primordial pour les américains. Pour ce qui est du Canada, 16% des 20 millions d’e-acheteurs commandent en Europe, notamment grâce à la proximité avec la langue.

La Russie

Avec 40 millions d’e-acheteurs, c’est un marché qui a souvent été mis de côté, les russes ayant peu confiance en l’e-commerce. Toutefois, cela change peu à peu, les russes commandent de plus en plus sur Aliexpress. Particularité à prendre en compte quand on s’adresse au marché russe, le paiement en cash à la livraison est le moyen de paiement privilégié.

Accédez à la revue complète  Le e-commerce en Russie : un marché complexe mais prometteur

Le déclarations douanières

Nous allons maintenant nous intéresser aux éléments requis pour le dédouanement postal, c’est à dire les formalités à effectuer pour l’envoi de marchandises par voie postale. Pour rappel, toutes les destinations hors union européennes y compris les pays d’outre-mer sont concernées par les formalités douanières.

À quoi servent les déclarations douanières ?

Les données portées sur la déclaration, en partie codifiées sont exploitées par la douane pour :

  • La liquidation des droits et taxes
  • L’établissement des statistiques du commerce international
  • La réalisation de contrôles ciblés

Les incoterms

Les Incoterms (“International Commercial Terms”) sont une codification reconnue sur le plan international dont le but est d’harmoniser les termes des transactions commerciales. Deux incoterms sont principalement évoqués :

  • Le DAP (Delivered At Place), qui correspond à 99% des envois postaux colis et courriers. Le client paie en deux temps, il paie d’abord sa commande hors taxe, puis les droits et taxes sont ensuite collectés par le transporteur à la livraison. Ce type d’expédition convient bien aux marchandises peu onéreuses ou aux e-commerçants ayant un catalogue riche.
  • Le DDP (Delivered Duty Paid), moins utilisé, le e-commerçant va vendre une marchandise en incluant les droits et taxes. Souvent utilisé chez les expressistes, c’est un plus pour le client (car il a le prix TTC), mais cela nécessite un travail sur la codification de chaque article.

Les taxes douanières à l’export

Envoyer de la marchandise hors des frontières de l’Union Européenne signifie taxes de douanes. Tout d’abord, la taxe est supportée par le client de manière directe ou indirecte. Cette taxe à l’export est calculée selon plusieurs principes :

  • Selon la valeur du bien.
  • Selon les frais accessoires comme le transport ou l’assurance.
  • Des droits en douane peuvent être éventuellement demandés (en France, ils sont de 15€ pour un colis qui arrive en France), cette taxe est variable d’un pays à l’autre.
  • Et enfin, le taux de TVA du pays d’importation.

Il est nécessaire de se renseigner sur les taxes payables à l’arrivée en fonction des pays de destinations.

Deux types de déclaration en douane

  • La poste met à disposition la déclaration CN22 pour les envois de marchandises de faible valeur, inférieur à 300 DTS (1 DTS est égal à environ 1.2€).
  • Et la déclaration CN23, document qui va accompagner les paquets dont la valeur est supérieure à 300 DTS.

Le colis doit aussi être accompagné d’une facture commerciale, c’est une facture qui est destinée à la douane.

Le dédouanement postal

Différences entre dédouanement express et dédouanement postal

Pour le dédouanement express,il est exigé que les transporteurs aient connaissance de la marchandise afin d’éviter tout blocage, qui retarderait le délai de distribution. En effet, dans le monde express, on est sur des engagements de délais, il faut que tout aille très vite. Les transporteurs doivent alors contrôler le colis et aident dans les démarches d’enregistrement afin de simplifier toute la partie documentation.

Pour ce qui concerne le dédouanement postal, la logistique est moins évoluée que sur l’express. La poste ne prend pas la responsabilité d’opérer les déclarations douanières pour le client, elle va par contre contrôler que les formalités douanières sont conformes. Il y a une interdiction du contrôle du colis (c’est au domaine des douanes) et l’expéditeur est responsable de la documentation

Les évolutions réglementaires sur les envois de marchandises à anticiper pour 2019

L’union postale universelle a souhaité mettre en place une nouvelle réglementation pour renforcer le contrôle douanier sur tout ce qui est destination du grand export. Il est nécessaire maintenant d’identifier chaque envoi qui contient de la marchandise. Pour les colis non suivi, vont être apposés un code à barres, pour que chaque objet soit identifiable, tous les colis doivent avoir un identifiant.

De plus, va être lié à chaque identifiant les données de la CN23 que l’on a vu auparavant. Ces données collectées par chaque opérateur postal seront ensuite poussées via des systèmes mis en place par l’union postale universelle, aux douanes des pays de destination. L’objectif étant de pouvoir être informé des marchandises qui arrivent sur le territoire et de pouvoir faciliter les contrôles.

E-commerce et solutions de préparations d’envois en ligne

Delivengo easy

C’est une offre qui est dédiée aux e-commerçants qui ont des flux vers l’export vers l’Union Européenne ou hors Union Européenne. Elle met à disposition une solution en ligne sans contrat, ni engagement, qui permet d’imprimer des étiquettes de transport pour l’envoi de marchandises. Afin de préparer et faciliter vos formalités douanières, qui sont directement envoyées aux autorités douanières par le biais de l’interface. C’est une solution qui permet d’envoyer des petits colis de moins de 2kg, avec un code à barres de suivi, vers le grand export.

En outre, cette solution vous permet également de déposer vos marchandises dans l’un des 12 000 points de dépôt de la poste. C’est une offre de suivi en Europe, mais aussi dans le monde, avec 190 pays livrés, dont 45 pays suivis jusqu’à la livraison.

Accédez à la revue complète  Asendia France - gérez vos flux postaux internationaux depuis et vers la France