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Accueil / CGV

CGV

Les CGV, aussi appelées conditions générales de vente, représentent les informations fournies au consommateur, de la part d’un fournisseur ou d’un revendeur. L’objectif de ces conditions est d’encadrer les relations commerciales et de fournir les informations essentielles au client, lui permettant d’en apprendre plus sur l’entreprise fournissant le produit et sur le cadre de la vente.

Régulations de TVA au 1er juillet 2021
E-books | Spring GDS

Les nouvelles régulations de TVA : à l’intérieur comme à l’extérieur de l’UE

ParE-Commerce Nation 3 novembre 20213 novembre 2022

Lire la suite Les nouvelles régulations de TVA : à l’intérieur comme à l’extérieur de l’UEContinuer

E-commerce et nouvelles règles applicables depuis le 1er juillet 2021 : Impacts sur le B to B et le B to C
Etail agency

E-commerce et nouvelles règles applicables depuis le 1er juillet 2021 : Impacts sur le B to B et le B to C

ParE-Commerce Nation 15 septembre 202117 août 2023

Lire la suite E-commerce et nouvelles règles applicables depuis le 1er juillet 2021 : Impacts sur le B to B et le B to CContinuer

Ecrire ses conditions générales de vente E-Commerce
E-Commerce Nation

Conditions générales de vente E-Commerce : comment les rédiger ? (+modèle gratuit)

ParThibault Herpin 3 septembre 202131 mars 2025

Lire la suite Conditions générales de vente E-Commerce : comment les rédiger ? (+modèle gratuit)Continuer

Loi Hamon Ecommerce
E-Commerce Nation

E-commerce : Ce qui change avec la loi Hamon

ParGrégoire Lievens 9 janvier 202021 juillet 2021

Lire la suite E-commerce : Ce qui change avec la loi HamonContinuer

reglementation marchandises endommagees perdues ecommerce
E-Commerce Nation

Que se passe-t-il en cas de marchandise endommagée ou perdue ?

ParE-Commerce Nation 22 avril 201625 mai 2023

Lire la suite Que se passe-t-il en cas de marchandise endommagée ou perdue ?Continuer

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